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Le guide du Vote Electronique de la FNTC est paru

mai 2009 par Marc Jacob

La Fédération Nationale des Tiers de Confiance annonce la parution du guide du vote électronique, élaboré par le groupe de travail « e-vote » de la FNTC. Il s’adresse à tous les décideurs soucieux de se renseigner et de se faire une idée de ce nouveau mode d’expression des votes ou, plus concrètement à tous ceux qui souhaitent mettre en place une solution de vote par Internet pour leurs prochaines élections.

A l’heure de l’économie numérique, le vote par Internet devient une solution de plus en plus utilisée. Elle répond aux impératifs liés au code électoral et respecte les notions élémentaires et essentielles de sécurité, de confiance, de confidentialité et d’anonymat.

En 30 pages et 3 chapitres, vous trouverez réponse à toutes les questions que vous vous posez sur le vote en ligne, qu’il s’agisse des élections des comités d’entreprises ou des élections des délégués du personnel, des élections au sein des mutuelles ou pour les ordres professionnels.

Au sommaire :

 les possibilités de vote par Internet autorisées par la loi et autres nouveaux modes de vote (par correspondance ou vote mixte) ;

 l’état de l’art et les principes à respecter pour en garantir le succès ;

 la maturité des technologies utilisées et disponibles ;

 le cadre législatif et réglementaire ;

 les recommandations de la CNIL et autres institutions encadrant le vote.

Comment se le procurer ?

Le guide est téléchargeable gratuitement sur le site www.fntc.org, rubrique informations, onglet guides. Une version papier est disponible sur tous les salons où la FNTC est présente (OptiCost, Solutions Demat, Fan 2009, Demat’Expo, Infosecurity…).

La collection « les guides de la Confiance »

Les ouvrages de la collection « Les guides de la Confiance » sont le fruit du travail d’experts et de professionnels, membres de la FNTC. Après le guide de l’horodatage (éd. 2004), le guide de la dématérialisation des marchés publics (éd. déc. 2006), la 1ère édition du vade-mecum juridique de la dématérialisation des documents (éd. 2008), le guide de la signature électronique (octobre 208), la FNTC vient de publier la 2ème édition du vade-mecum juridique de la dématérialisation des documents et le guide du vote électronique. Prochaines publications prévues d’ici fin 2009 : le guide de la facture électronique et le guide du mandat… au mandat électronique.


A propos de la Fédération Nationale des Tiers de Confiance – www.fntc.org

La Fédération Nationale des Tiers de Confiance (FNTC) est aujourd’hui reconnue comme un acteur essentiel de la sécurisation des échanges électroniques et de la conservation des informations, maillons essentiels à la maîtrise de l’ensemble de la vie du document électronique.

Créée en 2001, la FNTC regroupe les principaux professionnels de la dématérialisation répartis en 4 collèges en fonction de leur activité professionnelle, tous concernés directement ou indirectement par la sécurisation des échanges électroniques et la conservation des informations. Elle réunit les opérateurs et prestataires de services de confiance (acteurs de l’archivage électronique, de la certification, de l’horodatage et des échanges dématérialisés ; les éditeurs et intégrateurs de solutions de confiance ; les experts et les représentants des utilisateurs ainsi que les institutionnels et les professions réglementées).

La FNTC a pour but d’établir la confiance, de promouvoir la sécurité et la qualité des services dans le monde de l’économie numérique, de garantir les utilisateurs et de défendre les droits et intérêts liés à la profession des Tiers de Confiance.


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