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La Cour de justice et le Bureau Américain des Brevets & Marques donnent raison à Veeam dans le procès en matière de brevets intenté par Symantec

novembre 2016 par Veeam Software

Veeam® Software annonce que Symantec (maintenant Veritas) a finalement été débouté avec préjudice par la Cour fédérale des Etats-Unis pour les plaintes déposées il y a plus de quatre ans contre Veeam pour violation de brevet. La Cour et le Bureau Américain des Brevets & Marques (BABM) ont reconnu l’approche innovante de Veeam dans ses solutions de continuité d’activité des entreprises (Availability for the Always-On Enterprise™), et démontré que les grandes marques cherchant à prolonger la longévité de leurs technologies patrimoniales ne peuvent tuer l’innovation et interdire les approches innovantes de concurrents par le biais de revendications non fondées.

« C’est un fait connu que, par crainte du changement, des éditeurs traditionnels historiques cherchent à abuser le système juridique par des réclamations vaines visant à freiner l’innovation et à les protéger de l’érosion de leur business », déclare William H. Largent, CEO de Veeam. « Cette affaire en est un parfait exemple. Veeam a tenu bon durant les quatre dernières années et contesté ces réclamations infondées. Je suis ravi que le BABM ait rendu un jugement en notre faveur et je suis certain que cette décision est un message clair envoyé au marché que les acteurs émergents [comme Veeam] ne se laisseront pas intimider par leurs aînés plus établis. »

Veeam a finalement triomphé de ces quatre années de bras de fer initié par Symantec au sujet de la concurrence entre les produits de sauvegarde physique traditionnels de Symantec et l’approche d’innovation adoptée par Veeam pour ses solutions de continuité d’activité des entreprises. Inquiet du succès croissant de Veeam, le géant de l’industrie Symantec a intenté deux poursuites auprès de la Cour du district nord de Californie, en février 2012, puis en octobre 2012, prétendant que les produits de Veeam contrevenaient à plusieurs revendications de brevets de Symantec dans le domaine du stockage de données, de la sauvegarde et de la restauration. Suite aux décisions de la Cour, toutes les revendications de brevet de Symantec à l’encontre de Veeam sont déclarées invalides par le BABM ou abandonnées par Symantec avec préjudice.

Cette décision récente du circuit fédéral qui confirme la décision du BABM d’invalider les dernières revendications de brevet de Symantec met définitivement fin aux efforts déployés par Symantec pour éliminer la concurrence de Veeam. Au total, le BABM a invalidé les revendications de Symantec de sept brevets américains ; n° 7 831 861 ; 7 024 527 ; 8 117 168, 7 480 822, 7 093 086 ; 6 931 558 et 7 191 299. La Cour du district nord de Californie a donc privé Symantec de huit brevets avec préjudice.

Veeam a été représenté dans les procédures de la cour de district et du Bureau Américain des Brevets & des Marques par Mark Fox Evens, Lori A. Gordon, Byron L. Pickard, Michael Q. Lee, Michael B. Ray, Jonathan M. Strang, Daniel S. Block et Peter H. Dykstra, Ph.D du cabinet d’avocats Sterne Kessler.


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